Mentions légales

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1. Déclarations légales :

 

Le site genealyon.com est la propriété exclusive de Isolde YVONNET EI.

Genealyon  

Adresse : 16 rue du Buisset 69600 Oullins
Tel : 0652833431

Adresse mail : contact.genealyon@gmail.com
 

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 97 870 376 700 019

TVA non applicable, art. 293 B du CGI

Créateur du site internet : Yvonnet Isolde
Chef de publication : Yvonnet Isolde
Par quel moyen contacter le Responsable de la publication : contact.genealyon@gmail.com


Hébergeur du site : Ionos
EURL
Immatriculation RCS Sarreguemines B 431 303 775
Nomenclature APE 6311Z
N°TVA : FR 13 431 303 775
Siège Sociale de l'hébergeur : 7 place de la Gare - 57200 Sarreguemines - France

 

2. Présentation et principe :

 

Tout internaute se connectant et utilisant le site suivant : genealyon.com est considéré comme utilisateur du site suivant.
Le site genealyon.com réuni un ensemble de services, dans l'état, mis à disposition des utilisateur. Il est précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu'envers le Webmaster du site genealyon.com. Le site genealyon.com est mis à jour de façon régulière par Yvonnet Isolde.
Yvonnet Isolde s'efforce d'offrir sur le site web genealyon.com des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent affirmer l'exactitude, la finitude et les informations répandu sur son site, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En dépendance, l'utilisateur reconnaît se servir des informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous son unique responsabilité.

 

 

3. Exigence d'accessibilité :

Le site internet genealyon.com est généralement accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, excepté en cas de maintenance, prévu ou non, pour les besoins de mise à jour ou force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, genealyon.com se dévouera à faire de son mieux pour rétablir l'accès au site internet et tentera alors d'informer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention. N'étant asservi qu'à une servitude de moyen, genealyon.com ne saurait être tenu pour responsable des soucis, peu importe la nature, résultant d'une indisponibilité du service


 

4. Propriété intellectuelle :

Yvonnet Isolde est propriétaire exclusif de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site web, tant sur la structure que sur les articles et textes, graphismes, icônes, sons, logiciels…
À cet effet toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ou non, ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et écrite de la directrice de la publication.

 

5. Crédits Photographiques :

Les visuels présents sur le site Internet de Genealyon sont issus des collections privées de Mme Yvonnet Isolde ou sont d'un usage libre ne nécessitant pas d'attributions particulières.

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